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Marques déposées par la société Communauté d'Agglomération Nice Côte d'Azur EPCI
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VEL AZUR COMMUNAUTE NICE COTE D'AZUR
Marque expirée - Marque en non vigueur

VEL AZUR COMMUNAUTE NICE COTE D'AZUR
Communauté d'Agglomération Nice Côte d'Azur EPCI

Numéro de dépôt :
3569358
Date de dépôt :
09/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/04/2018
VEL AZUR COMMUNAUTE NICE COTE D\'AZUR de Communauté d\'Agglomération Nice Côte d\'Azur EPCI

Présentation de la marque VEL AZUR COMMUNAUTE NICE COTE D'AZUR

Déposée le 9 avril 2008 par la société Communauté d'Agglomération Nice Côte d'Azur EPCI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VEL AZUR COMMUNAUTE NICE COTE D'AZUR »

Le déposant est la société Communauté d'Agglomération Nice Côte d'Azur EPCI domicilié(e) 405, promenade des anglais, BP 3087,06202 NICE cedex 3 - 06202 - France et immatriculée sous le numéro RCS 240 600 577 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté d'Agglomération Nice Côte d'Azur domicilié(e) 405, promenade des anglais, BP 3087,06202 NICE cedex 3 - 06202 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEL AZUR COMMUNAUTE NICE COTE D'AZUR est expirée depuis le 9 avril 2018.

Communauté d'Agglomération Nice Côte d'Azur EPCI a également déposé les autres marques suivantes : Trilogie


Communauté d'Agglomération Nice Côte d'Azur EPCI - 405, promenade des anglais, BP 3087,06202 NICE cedex 3 - 06202 - France - SIREN 240600577


Communauté d'Agglomération Nice Côte d'Azur - 405, promenade des anglais, BP 3087,06202 NICE cedex 3 - 06202 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-38

Publication - Publication le 23 mai 2008 au BOPI 2008-21

Transport ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux.